Le règlement de l'association

Préambule :

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association. Le règlement intérieur n’a d’effet (valeur juridique) qu’à l’égard des membres, que ces derniers en aient connaissance ou non. Le présent règlement sera remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent. Les Statuts seront disponibles sur simple demande.

LES MEMBRES DE JOUEURS NES

1 – Cotisations

La cotisation due par adhèrent et par famille est fixée annuellement par l’Assemblée Générale. Elle est valable pour l’année en cours du 1er septembre au 31 août. La cotisation pour une famille, permet l’accès pour chacun de ses membres aux activités de l’association. Elle accorde à ce titre une voix par membre âgés de plus de 16 ans. Les cotisations sont fixées au prix de :

  • – membre seul (à partir de 16 ans): 14 euros
  • – couple : 24 euros
  • – adhésion famille : 24 euros (ou 14 euros pour parent isolé) majoré de 5 euros par enfant âgé de moins de 16 ans.

Un tarif dégressif sera mis en place pour les inscriptions tardives lors de l’année.

A partir du 1er mars, le prix de la cotisation sera réduite : 

-membre seul (à partir de 16 ans) :10 euros

-couple : 15 euros

adhésion famille : 15 euros (ou 10 euros pour parent isolé) majoré de 5 euros par enfant âgé de moins de 16 ans.

Le prix des cotisations peut changer seulement après un vote lors de l’assemblée générale avec acceptation majoritaire.

Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.

2 – Admission de nouveaux membres :

Tout membre de l’association devra fournir en même temps que sa cotisation, la fiche de renseignements dûment complétée et signée. Pour les mineurs de moins de seize ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal. Tous les renseignements fournis par les membres devront être exacts et devront aussi être actualisés dès qu’ils deviennent obsolètes.

3 – Exclusions

Conformément à l’article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants :

  • – en cas de non-paiement de la cotisation annuelle ;
  • – Matériel déterioré : les parents seront responsables de toute dégradation faite par leur enfant, ils devront s’acquitter d’un remboursement équivalent à l’importance du dégât, voir la valeur totale du jeu si il n’est plus jouable en l’état.
  • – Comportement dangereux ;
  • – Propos désobligeants envers les autres membres ;
  • – Comportement non conforme avec l’éthique de l’association ;
  • – Non-respect des statuts et du règlement intérieur.

Celle-ci doit être prononcée par le bureau, le conseil d’administration ou l’assemblée générale après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.

Dispositions diverses

– Modifications du règlement intérieur

Le règlement intérieur, établi par les membres du conseil d’administration, conformément à l’article 14 des statuts de l’association, sera soumis à l’approbation de l’assemblée générale. Toute modification ultérieure devra être validée par l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire avant de prendre effet. Un courrier précisant les modifications du règlement intérieur sera envoyé à tous les adhérents dans les deux semaines qui suivent. Le règlement intérieur sera disponible sur simple demande.